Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site www.lavelomaritime.fr est édité par :

Entité : Calvados Attractivité, Agence d’attractivité touristique et résidentielle du Département du Calvados, chef de file de l'itinéraire La Vélomaritime
Statut : Association / Organisme sous SIRET / SIREN : 780 714 408 000 25
Siège social : 8 rue Renoir, 14000 CAEN
Contact : 02 31 27 90 30 / calvadosattractivite(at)calvados.fr
Directeur de la publication : Karl JOLY, directeur de Calvados Attractivité

2. CONCEPTION ET ANIMATION ÉDITORIALE

Calvados Attractivité, Agence d’attractivité touristique et résidentielle du Département du Calvados, chef de file de l'itinéraire La Vélomaritime

Webmaster : Coordination de La Vélomaritime (coordination(at)lavelomaritime.fr)

3. CONCEPTION GRAPHIQUE ET RÉALISATION TECHNIQUE

Prestataires : Studio Juillet et Loopi

2, avenue du Commandant Lysiack
17440 AYTRE (La Rochelle Sud)
FRANCE

4. HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergeur du site est la société SCALEWAY
Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris

5. CARTOGRAPHIE

6. RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Calvados Attractivité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Calvados Attractivité ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

Calvados Attractivité ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site. Calvados Attractivité ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Calvados Attractivité ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. Calvados Attractivité n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.lavelomaritime.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Calvados Attractivité et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.lavelomaritime.fr et ce dans le monde entier. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de Calvados Attractivité.

8. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

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9. LOI APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.